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Objet du site
Ce site a pour vocation la promotion de la société DECOREM ETIQUETAGE située à Nantes, en Loire-Atlantique, puis la vente de produits d'étiquetage en ligne.

Conception, réalisation
La conception, la réalisation et le développement du site sont assurés par la société Alerte Info :

            ALERTE INFO
            186 bis rue des Coupries
            44 115 BASSE GOULAINE
            Tel 02 40 56 49 65

La mise à jour des textes et contenus est réalisée par les acteurs de la société DECOREM ETIQUETAGE.

Dispositions légales

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique)*. Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés).

 Numéro de déclaration CNIL : 1389297

 Article N° 6 du titre 1er de la LEN 2004 concernant la société ALERTE INFO :
 " Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de message de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible. »

 Propriétés
Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à la société DECOREM ETIQUETAGE. La société précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.
L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.
 La société DECOREM ETIQUETAGE est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction de tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à la société
La société DECOREM ETIQUETAGE, - et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par la société, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société DECOREM SADAM ETIQUETAGE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 - 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
 Les marques et logos du présent site et de la société DECOREM SADAM ETIQUETAGE sont la propriété de leurs auteurs : toute reproduction ou utilisation est interdite.

 SARL DECOREM ETIQUETAGE
SIRET : 351 427 786 00014
Capital : 84 000 euros
Adresse :         16 rue du Bois Briand - Nant'est entreprises / BP 63 471
                     44 334 NANTES CEDEX 3
                     Tel 02 40 50 68 02  - Fax 02 40 52 02 59
                     Gérant et responsable du contenu : Mme Cécile GASSER

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Droit d'accès aux informations
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 Mise en application des présentes mentions légales
Les présentes mentions sont mises à jour le « date » et n'ont pas de limite dans le temps. La société DECOREM ETIQUETAGE se réserve le droit de rééditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.

 

 


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